Droit équin

À propos de notre service de droit équin

L’industrie équestre, malgré qu’elle soit hautement spécialisée, regroupe un large éventail d’acteurs et d’activités très variés mais gravitant tous autour d’un point central, le cheval.

L’interrelation étroite entre le sport, la médecine vétérinaire, l’élevage, l’entraînement du cheval, l’entraînement du cavalier, le commerce de chevaux, les soins à promulguer aux chevaux et le bien-être animal font en effet de l’industrie équestre une industrie unique. Bien conseiller les acteurs d’un milieu à la fois aussi spécialisé et varié requiert un professionnel maîtrisant bien chacun des aspects et des enjeux, qu’ils soient juridiques, stratégiques, économiques, sportifs, techniques ou scientifiques. Il est également impératif que le professionnel connaisse bien les usages de l’industrie.

Nos professionnels du droit équin cumulent des dizaines d’années dans l’industrie à titre d’éleveurs, de cavaliers et de commerçants. Nous avons accompagné des professionnels dans toutes les facettes de leurs entreprises, qu’ils soient vétérinaires, commerçants, cavaliers, propriétaires de chevaux de sports ou exploitants de centres équestres. Nous avons également créé, au cours des années, un réseau de contacts très élargi, tant sur le plan scientifique que sur le plan technique, lequel nous permet de répondre à tous les besoins juridiques des acteurs de l’industrie, et ce, partout dans le monde.

Voici les nombreux volets de notre expertise en Droit équin

  • Transfert d’entreprise dans le domaine de la médecine vétérinaire et dans le domaine équestre

  • Conseils stratégiques aux professionnels

  • Droit disciplinaire

  • Droit sportif

  • Négociation et rédaction de divers contrats relatifs à l’achat, à la vente ou la location de chevaux

  • Rédaction de contrats de pension

  • Responsabilité contractuelle et extracontractuelle

  • Responsabilité professionnelle

  • Syndication

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Nos professionnels en ce domaine

Julien-Pierre Côté

Avocat

Katherine Pichette

Avocat

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