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Maxime Létourneau

Notaire

KSA Avocats + Notaires

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Coordonnées
Téléphone :418 838-5616 Télécopieur :418 838-5518
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maletourneau@ksalegal.ca

À propos

Maxime Létourneau a débuté sa carrière de notaire à Montmagny au sein d’une étude dont il est devenu un associé en 2019.

Bien implanté dans son milieu, il a rapidement pu développer un expertise et une importante clientèle en droit des affaires, droit immobilier commercial et municipal, ainsi qu’en planification successorale.

Maxime est principalement mandaté pour piloter les dossiers impliquant des transferts d’entreprises, des financements commerciaux et agricoles et des transactions immobilières complexes. Il agit par ailleurs fréquemment à titre de conseiller juridique et de consultant dans tous les domaines du droit notarial.

Implications

Depuis 2016 : Membre du Club Optimiste de Montmagny (un des directeurs depuis 2021).

Depuis 2017 : Membre du conseil d’administration des Arts de la scènes de Montmagny (président de l’organisme depuis 2021).

2014 à 2021 : Membre du comité consultatif d’urbanisme de la Ville de Montmagny

2019 : Président d’honneur de la campagne de financement du Carrefour jeunesse-emploi de la MRC de Montmagny.

2018 : Co-président d’honneur de la campagne de financement du Défi Têtes rasées Leucan de la région de Montmagny.

Présentations et conférences

Depuis 2017 : Chargé de cours à la maîtrise en droit notarial à l’Université Laval. Cours – Droit patrimonial de la famille.

Formation

Année d’admission à la profession : 2016 

2016 : Maîtrise en droit notarial, LL.M., Université Laval.

2014 : Baccalauréat en droit, LL.B., Université Laval.

Spécialisations

Droit des affaires

Baux commerciaux

Conseils stratégiques en matière de gouvernance

Constitution de sociétés et de sociétés par actions

Contrats commerciaux

Démarrage d’entreprise

Environnement

Fiducie

Financement

Fusions et acquisitions

Immobilier

Réorganisation

Successions

Tenue de livres et procès-verbaux et de fiducies

Transfert d’entreprise familiale

Droit immobilier

Bornage

Convention d’indivision

Conversion en propriété divise

Demande en reconnaissance judiciaire du droit de propriété pour prescription acquisitive

Donation

Échange

Examen des titres immobiliers

Hypothèque immobilière

Offre d’achat

Quittance

Servitude

Vente (résidentiel ou commercial)

Droit de la personne

Célébration de mariage et d’union civile

Contrat de mariage

Contrat d’union civile

Contrat d’union de fait

Convention de séparation

Fiducie entre vifs

Procuration et mandat en cas d’inaptitude

Rédaction et homologation d’un mandat en cas d’inaptitude

Testament

Testament fiduciaire

Vérification de testament olographe ou devant témoins

Procédures non contentieuses

Demande en prescription

Homologation de mandat en cas d’inaptitude

Vérification de testament olographe ou devant témoins

Service connexe au rôle d’officier public du notaire

Attestation de documents divers

Autorisation à voyager à l’extérieur du pays pour enfant mineur

Successions

Déclaration de transmission mobilière ou immobilière

Déclaration d’hérédité

Désignation de liquidateur

Inventaire des biens du défunt

Lecture de testament

Litiges en matière de successions

Publication d’avis légaux

Recherche testamentaire

Reddition de compte et partage

Renonciation à une succession

Sûretés

Cautionnement

Hypothèque mobilière avec et sans dépossession

Voûte corporative

Communication avec un comptable une fois les états financiers effectués

Conservation des livres dans notre voûte

Contrôle des entrées et des sorties

Possibilité d’entrer en contact avec nous pour toutes vos questions et vos demandes durant l’année

Préparation des assemblées générales annuelles

Soutien et service-conseil l’année durant

Vérification et mise à jour du statut de la société auprès du Registraire des entreprises du Québec et de Corporations Canada le cas échéant

KSA Avocats + Notaires

Lévis
5790, boul. Étienne-Dallaire, bureau 205
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