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Jean-François Nolet

Notaire

Coordonnées
Téléphone :418 833-0311 Télécopieur :418 833-1749
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jfnolet@ksalegal.ca

À propos

Me Jean-François Nolet comprend bien les besoins de ses clients. Il est très à l’écoute de ces derniers, lui permettant ainsi de les conseiller adéquatement. Pratiquant dans les domaines traditionnels du droit notarial, soit le droit immobilier, la planification personnelle et le droit des successions, Me Nolet a acquis au fil des années une compétence en droit corporatif. Ainsi, il peut offrir à ses clients une expertise variée lui permettant de les accompagner tout au long de leur vie.

Implications

Depuis 2018 : Membre du conseil d’administration de Société VIA.

Depuis 2016 : Membre du conseil d’administration de l’Atelier organisationnel Rive-Sud.

Depuis 2007 : Membre du comité du tournoi de golf de la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Lévis.

Depuis 2006 : Membre du Club Rotary de Saint-Nicolas.

2009 à 2021 : Membre du conseil d’administration de la Chambre de commerce de Lévis.

2014 à 2020 : Membre du conseil d’administration de la Fondation Jonction pour Elle.

Formation

Année d’admission à la profession : 2004

2004 : Diplôme en droit notarial, D.D.N., Université Laval.

2003 : Baccalauréat en droit, LL. B., Université Laval.

Spécialisations

Droit des affaires

Constitution de sociétés et de sociétés par actions

Démarrage d’entreprise

Financement

Fusions et acquisitions

Immobilier

Réorganisation

Successions

Transfert d’entreprise familiale

Tenue de livres et procès-verbaux et de fiducies

Droit immobilier

Convention d’indivision

Donation

Échange

Examen des titres immobiliers

Hypothèque immobilière

Offre d’achat

Quittance

Servitude

Vente (résidentiel ou commercial)

Droit de la personne

Contrat de mariage

Contrat d’union civile

Contrat d’union de fait

Fiducie entre vifs

Procuration et mandat en cas d’inaptitude

Testament

Testament fiduciaire

Procédures non contentieuses

Vérification de testament olographe ou devant témoins

Homologation de mandat en cas d’inaptitude

Service connexe au rôle d’officier public du notaire

Autorisation à voyager à l’extérieur du pays pour enfant mineur

Attestation de documents divers

Successions

Déclaration de transmission mobilière ou immobilière

Déclaration d’hérédité

Désignation de liquidateur

Inventaire des biens du défunt

Lecture de testament

Recherche testamentaire

Reddition de compte et partage

Renonciation à une succession

Sûretés

Cautionnement

Hypothèque mobilière avec et sans dépossession

Gosselin Lagueux Roy

Lévis
67, côte du Passage
Lévis, QC G6V 5S8
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